Politique sur vie privée :

Auteur-Compositeur et Écrivain, Armand CARVAL propose ses ouvrages et ses réalisations au public. Il s'engage à respecter la vie privée de ses clients.  Leurs données personnelles demeurent en sécurité. Cette politique de vie privée touche le sujet de la collecte de données en ligne ainsi que la politique d'utilisation et les pratiques qui concernent le site Armand CARVAL, dans ses pages où ses ouvrages sont en vente. En achetant sur le site d'Armand CARVA, vous adhérez aux principes et aux pratiques décrites dans cette politique. Ses sites contiennent des liens dirigés vers d'autres sites internet sur lesquels il n'a aucun contrôle. La boutique en ligne d'Armand CARVAL n'est pas responsable de la politique ou des pratiques de confidentialité d'autres sites internet vers lesquels vous choisissez d'aller lorsque vous visitez les sites internet d'Armand CARVAL. Pour une question de sécurité, vous devriez consulter la politique sur la vie privée de ces autres sites internet pour comprendre comment ils ramassent, utilisent et distribuent vos données personnelles. Cette politique sur la vie privée s'applique uniquement au données personnelles ramassées sur le site internet de la boutique en ligne d'Armand CARVAL ou sur ses sites internet.

Informations obtenues sur les sites :

Toute l'information obtenue sur les sites internet d'Armand CARVAL dans le but d’administrer et d'améliorer ses sites afin de favoriser une meilleure lecture, reste confidentielle.

L'information recueuillie sert à communiquer, à faire parvenir des courriels, newsletters ou autres communications a sujet des réalisations ou ouvrages d'Armand CARVAL. La nature et la fréquence de ces messages varieront selon l'information que vous nous aurez fournie. Vous pouvez arrêter de recevoir ces communications en avisant par courriel, par courrier traditionnel ou par téléphone.

Divulgation des informations :

Aucune information personnelle, votre profil démographique ou des informations sur votre utilisation du site internet la boutique en ligne Armand CARVAL (telles que les sections que vous visitez ou les services que vous utilisez), excepté pour les cas suivant :

1 - Nous pouvons révéler vos informations personnelles aux entreprises et individus travaillant à l'exécution de certaines tâches en notre nom. Par exemple, l'hébergement de nos serveurs internet, le traitement des paiements par carte de crédit, le service de livraison et le service à la clientèle. Ces entreprises et individus auront accès à vos informations personnelles au besoin pour accomplir leur travail, mais ils ne peuvent pas transmettre cette information à aucune autre personne ou entreprise.

2 - Nous pouvons transmettre vos informations personnelles si la loi l'exige, si une entité gouvernementale le demande ou si nous croyons de bonne foi qu'une telle action est essentielle pour se conformer aux exigences légales ou au processus légal, pour protéger les droits ou la propriété de la boutique en ligne Armand CARVAL, pour éviter un acte criminel ou protéger la sécurité nationale, pour protéger la sécurité personnelle des internautes ou du public en général.

3 - Nous pouvons transmettre vos informations personnelles à un tiers qui voudrait acheter l'ensemble ou une grande partie des sites d'Armand CARVAL, qu'une telle acquisition se fasse par une fusion, la consolidation ou l'achat de l'ensemble ou d'une part substantielle des actifs. De plus, dans le cas où les sites d'Armand CARVAL devient le sujet de procédures de faillite, qu'elles soient volontaires ou involontaires, les sites d'Armand CARVAL ou son syndic de faillite peut vendre, accorder une licence ou utiliser autrement de telles informations dans une transaction approuvée par la division de faillite de la cour supérieure. Toutefois, les droits moraux liés à la Propriété Artistique et Intellectuelle sont insaissables.

Droit d'accès, de modification et de suppression :

Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.

Pour ce faire, l'utilisateur envoie un message via notre formulaire de contact, en cliquant ici un courrier au Directeur de la publication en indiquant l'objet de son message.

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur, conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 -575 du 21 juin 2004 en son article 6 pour la Confiance dans l'Economie Numérique.

Utilisation des fichiers témoins :

La boutique en ligne Armand CARVAL dispose de fichiers témoins (cookies) pour personnaliser et optimiser votre expérience et le temps que vous passez sur nos sites internet. Un fichier témoin (cookies) est un fichier texte qui est mis sur votre disque dur par un serveur de page web. Les fichiers témoins (cookies) ne sont pas utilisés pour mettre en marche des logiciels, des programmes ou pour transmettre des virus à votre ordinateur. Les fichiers témoins (cookies) sont assignés à votre ordinateur uniquement et peuvent seulement être lus par un serveur web dans le domaine internet qui a émis le fichier témoin (cookies) pour vous. L'une des raisons principales d'utiliser des fichiers témoins (cookies) est de vous permettre de gagner du temps. La raison d’être d'un témoin est d’indiquer au serveur web que vous êtes retourné à une page précise. Puisque nous disposions de fichiers témoins (cookies) , nous pouvons vous fournir des résultats plus rapide et avec une plus grande précision ainsi qu'une expérience plus personnalisée dans notre site. Nous disposons également des fichiers témoins (cookies) pour mesurer les clics et pour l'équilibrage de charge. Les fichiers témoins (cookies) ne sont pas obligatoires, vous pouvez les accepter ou les refuser. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les témoins, mais vous pouvez modifier vos préférences de navigation pour refuser tous les témoins si vous le désirez. Sinon, vous pouvez modifier vos préférences de navigation pour vous avertir chaque fois qu'un témoin est offert et vous permettre d'accepter ou de refuser les témoins sur une base individuelle. Si vous choisissez de refuser les témoins, cependant, ceci peut gêner la performance et nuire à votre expérience dans le site la boutique en ligne Armand CARVAL. Pour la sécurité nous avons des moyens techniques et organisationnels adéquats pour protéger vos informations personnelles contre une perte accidentelle et contre l'accès, l'utilisation, la modification ou la révélation non autorisés de celles-ci. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que de tierces personnes non autorisées ne seront jamais capables de vaincre ces moyens ou qu'ils nutiliseront pas vos informations personnelles de façon malhonnête. Quand vous placez une commande en lignesur le site Armand CARVAL, l'information de votre carte de crédit est protégée avec le protocole SSL ou certificat SSL. SSL rend difficile l'interception ou le vol de votre information de carte de crédit pendant qu'elle est transmise. La boutique en ligne Armand CARVAL utilise une entreprise de service pour traiter ses transactions de carte de crédit, comme Paypal, pour avoir accès à la politique de la vie privée de cette entreprise.

Utilisation des fichiers tampons :

En visitant les sites internet d'Armand CARVAL votre navigateur, suivant sa configuration, laisse des fichiers tampons sur dans un dossier temporaire de votre ordinateur pour faciliter la navigation. Ces fichiers, différents des fichiers témoins, peuvent être soumis au Droit à la Propriété Artistique et Intellectuelle. Le droit moral étant garanti, il n'est pas possible de se servir des éléments ainsi collectés, à des fins personnelles sauf autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants droits.

Oeuvres en ligne :

Armand CARVAL a mis quelques-unes de ses oeuvres en ligne. En aucun cas, la duplication, la diffusion sous quelque forme que ce soit de ces oeuvres ne sont autorisées conformément à la loi du 11 mars 1957 modifiée le 3 juillet 1992 dont lecture peut être faite ICI en cliquant sur le lien.

Droit d'accès, de modification et de suppression :

En cas de changementde la politique de la vie privée pour la boutique en ligne et de ses sites internet Armand CARVAL, leur affichage sera visible sur cette page afin que vous puissiez toujours savoir quelles informations sonts ramassées, comment nous pourrions utiliser ces informations et à qui nous la transmettrons. Si vous avez des questions ou des inquiétudes à propos de la politique de la vie privée de la boutique en ligne Armand CARVAL, n'hésitez pas à nous contacter par e-mail : lesmusiques@aol.com

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